Accueil › Mentions légales
Éditeur, hébergement et informations légales du centre d'examen du code de Saint-Raphaël.
Le présent site est édité par Gweva Legal Force (GLF).
Gweva Legal Force — GLF
70 Impasse du Bellay, 83700 Saint-Raphaël
SIREN : 539 798 835 — SIRET : 539 798 835 00051
TVA intracommunautaire : FR0T539798835
Téléphone : 04 98 13 00 45 — Courriel : pointcode@gweva.fr
Directeur de la publication : Gweva Legal Force.
Le centre d'examen du code de la route exploité sous l'enseigne PointCode à Saint-Raphaël est agréé par le Ministère de l'Intérieur sous le numéro 00050830003.
L'enseigne PointCode est exploitée par Gweva Legal Force dans le cadre d'un contrat de franchise du réseau PointCode. L'épreuve théorique est organisée conformément à la réglementation en vigueur.
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — contact : hostinger.fr/contact.
L'ensemble des éléments du site — textes, structure, identité visuelle, mise en page — est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Gweva Legal Force, est interdite.
Les informations transmises via le site (formulaire de contact, réservation, courriel) sont utilisées uniquement pour traiter votre demande. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur les données vous concernant.
Pour exercer ces droits : pointcode@gweva.fr.
Le site ne dépose pas de cookie de suivi publicitaire. Il charge des polices d'écriture et peut renvoyer, par des liens, vers des services tiers (calcul d'itinéraire, prise de rendez-vous, sites de transport). Ces services disposent de leurs propres politiques de confidentialité.
Les informations diffusées sur le site — tarifs, durées de trajet, modalités d'examen — sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Gweva Legal Force ne saurait être tenue responsable d'une erreur, d'une indisponibilité, ou de l'usage fait des informations par l'utilisateur.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Document mis à jour — PointCode, centre d'examen du code de la route de Saint-Raphaël, exploité par Gweva Legal Force.